top of page

MENTIONS LÉGALES

 

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site SoYaël l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

 

Edition du site 

 

Le présent site, accessible à l’URL www.soyael.fr (le « Site »), est édité par :

L’entreprise SoYaël, immatriculée sous le N° 93059089800019, établie à VAUMOISE (60117) - Code APE 3299Z

Numéro TVA intracommunautaire : non-applicable

Hébergement


Le Site est hébergé par la société Wix Online Platform Limited, situé 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland, (contact téléphonique ou email : (+1) 415 358 0857).

Propriété intellectuelle

 

La charte graphique du site a été créée par Yaël LELAIDIER

Tous les éléments graphiques, la structure et, plus généralement, le contenu du site www.soyael.fr sont protégés par le droit d'auteur, le droit des marques et le droit des dessins et modèles.

Toute personne qui recueille ou télécharge du contenu ou des informations diffusées sur le site ne dispose sur ceux-ci que d’un droit d’usage privé, personnel et non transmissible.

La reproduction d’une page du site dans un cadre extérieur à www.soyael.fr ou l’insertion d’une page appartenant à SoYaël dans la page d’un autre site est interdite.

De même, toute reproduction ou représentation du site en partie ou en totalité est interdite sans l'accord écrit de SoYaël et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Le non-respect des dispositions ci-dessus est susceptible de constituer une contrefaçon engageant la responsabilité civile ou pénale de l'auteur de la contrefaçon.

 

Directeur de publication 


Le Directeur de la publication du Site est Yaël LELAIDIER.

 

Nous contacter 


Par téléphone : +33665040488

Par email : so_yael@hotmail.fr

Par courrier : 63 Route de Chantilly 60117 VAUMOISE

 

Données personnelles

 

Le traitement de vos données à caractère personnel est régi par notre Charte du respect de la vie privée, disponible depuis la section "Charte de Protection des Données Personnelles", conformément au Règlement Général sur la Protection des Données 2016/679 du 27 avril 2016 («RGPD»).


Génération des mentions légales par Legalstart.

bottom of page